La règle de prudence : la valeur de biens

L'énoncé de la règle :

Première observation : l'évaluation représente, dans la vie d'une entreprise, une opération répétitive; un bien (ou un droit) donné est toujours évalué au moins deux fois :

  • L'une, au moment de son entrée dans le patrimoine, et l'on vient d'en évoquer divers aspects
  • L'autre, dans le cadre de l'évaluation du patrimoine à un moment ultérieur.

La première évaluation est évidemment unique dès lors que « l'entrée » ne se produit elle même qu'une fois. Mais la seconde intervient chaque fois qu'il faut évaluer le patrimoine, et se reproduit donc, pour de nombreux biens ou droits, plusieurs fois dans leur vie.

C'est ce second type d'évaluation qui est maintenant en question.

Deuxième observation: pour bien percevoir la nature de l'anticipation sur laquelle repose la règle, nous devons distinguer dans le raisonnement deux stades successifs :

  • Le premier, expression précise de la prudence, consiste en un choix entre deux processus divergents selon que les résultats envisagés par anticipation sont des bénéfices ou des pertes; nous en proposons l'énoncé suivant:


Dans l'établissement de sa situation à un moment donné, une entreprise doit :

  • Tenir compte de toute perte probable, même si elle n'est pas réalisée
  • Ne pas tenir compte de profits, même probables, tant qu'ils ne sont pas réalisés.

Le second stade correspond à un autre choix : celui de la nature de l'anticipation dans le cadre de laquelle se situe la référence à comparer au coût pour savoir si les résultats à attendre sont des profits ou des pertes; traditionnellement, c'est la valeur de réalisation, c'est à dire la vente du bien ou droit en cause.

La combinaison (I) + (II) conduit, dans ces conditions, à enregistrer:

  • Soit le coût lorsque la valeur de réalisation du bien à évaluer permet d'espérer un bénéfice parce qu'elle est plus élevée que le coût
  • Soit la valeur de réalisation dans l'hypothèse inverse, où l'on doit redouter une perte parce qu'elle est plus faible que le coût.

C'est la règle que les Anglo Saxons appellent « the lower of Cost or Market Value », et selon laquelle:

On évalue les biens, par prudence, à la plus faible des deux valeurs : le coût ou la valeur de réalisation.