Le Plan Comptable Général (P. C. G.) entre détails de révision et de dispositions

Les réflexions qui précèdent ont souligné l'importance des choix, que traduit toute normalisation. Celle qui a conduit au P. C. G. français n'échappe pas à cette règle et, s'il en fallait une preuve, on pourrait la chercher dans l'importance des travaux de révision dont il a fait l'objet, et dans le caractère de certaines remises en question : les choix sont, de plus, évolutifs.

On ne saurait donc confondre «comptabilité» et «Plan Comptable Général », et c'est entre autres raisons pour éviter ce risque très réel que nous ne souhaitons pas faire, au départ de l'examen que nous entreprenons des problèmes comptables fondamentaux, un exposé exhaustif des dispositions du P. C. G. : elles pourraient passer, aux yeux de lecteurs insuffisamment avertis, pour la solution, et la seule, ou la meilleure.

Il n'est toutefois pas évitable que l'on sache d'abord ce qu'est le P. C. G., quels sont sa structure, son but, son économie générale: l'expérience française reste évidemment pour nous d'un intérêt majeur.

Une observation d'ordre pratique s'impose ici, en ce qui concerne la révision que nous avons signalée plus haut; la révision du P. C. G. de 1957 s'inscrit inévitablement dans le cadre de la coordination communautaire européenne; la 4e Directive de la C. E. E. étant applicable dans les Etats Membres deux ans après sa notification, c'est au plus tard en juillet 1980 qu'un texte légal devait en préciser les conditions. Un délai complémentaire de dix huit mois étant prévu au niveau de l'application par les entreprises intéressées, c'est en janvier 1982 que celles ci auraient dû, au plus tard, appliquer les dispositions du P. C. G. révisé.

En fait, l'arrêté du 27 avril 1982 stipule que « la comptabilité des entreprises est aménagée conformément à ces dispositions (...) au plus tard à partir du premier exercice ouvert après le 31 décembre 1983 », c'est à dire à compter du 1er janvier 1984.

Dans ces conditions, il paraît opportun de faire porter les commentaires qui suivent, à la fois   sur le P. C. G. 57, applicable jusqu'à fin  sur le P. C. G. révisé (P. C. R.).

Outre son évidente utilité pratique, cette confrontation systématique permettra une appréhension claire des modifications consécutives aux travaux de révision, et la mise en relief de celles qui nous paraissent les plus importantes.